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Les délibérations > 2011

Comité syndical du 09/11/2011

Budget syndical — Décisions modificatives

Budget syndical — Investissements 2012

Indemnité de conseil au nouveau receveur syndical

Engagement d’une consultation pour le traitement des ordures ménagères, 10 000 à 40 000 tonnes

Engagement d’une consultation pour le traitement du tout-venant de déchèteries 2 000 à 8 000 tonnes.

Engagement d’une consultation pour le traitement des ordures ménagères par valorisation organique

Engagement d’une consultation pour le traitement des refus de compostage

Engagement d’une consultation pour le transport des déchets de déchèteries par polybennes

Engagement d’une consultation pour la maintenance du matériel d’alarme anti-incendie

Engagement d’une consultation pour l’acquisition de matériels de déchèteries

Engagement d’une consultation pour l’acquisition de matériels divers

Avenant au marché d’assurance SMACL – Flotte automobile

Avenant au marché d’assurance GAN/DEXIA – Personnel

Avenant au contant MNT – Assurance du personnel

Avenant au marché de traitement du bois – Lot n°2 négoce

Signature d’une convention avec Eco-TLC (Textile, Linge, Chaussures)

Amélioration de l’équipement des déchèteries : demande de subvention

Cession de l’ancienne déchèterie de Servian

Régime indemnitaire 2012

Modification du tableau des effectifs

Contrat d’Apprentissage

Contrat Épargne Temps et Monétisation

Médecine professionnelle : renouvellement de la convention avec le CDG34