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Les délibérations > 2010

Comité syndical du 14/12/2010

Débat d’orientation budgétaire 2011

Budget syndical – Décisions modificatives

Budget syndical  – Admission en non Valeur

Création de nouveaux tarifs – Vente de compost

Création de nouveaux tarifs  – Vente de lombricomposteurs

Budget syndical – Ouverture de crédits par anticipation

Budget syndical – Ouverture de crédits par anticipation

Attribution d’un marché – Fourniture de pièces de rechange, travaux d’entretien

Attribution d’un marché – Fourniture de pièces de rechange, travaux d’entretien

Acquisition d’un marché – Acquisition d’un broyeur rapide à végétaux

Attribution d’un marché – Fourniture des vêtements de travail

Engagement d’une consultation pour la fourniture et la livraison de fuel domestique

Engagement d’une consultation pour les prestations de service de travail intérimaire

Engagement d’une consultation pour le Traitement des Ordures Ménagères par valorisation organique ( 6 000 Tonnes)

Engagement d’une consultation pour le transport des déchets issus des déchèteries de la  collectivité

Avenant de modification du marché de fourniture de véhicules polybennes

Centre d’enfouissement Technique des inertes de St Thibery – Demande de subvention

Contrat Territorial Déchets

Programme local de prévention des déchets

Installation de barrières de sécurité dans les déchèteries – Demande de subventions

Acquisition du terrain d’assiette du quai de transfert d’Agde

Régime indemnitaire 2011

Expérimentation de l’examen professionnel

Modification du tableau des effectifs

Garantie Maintien de Salaire – Modification des taux de cotisation

Création d’un poste d’attaché territorial à temps non complet