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Les délibérations > 2015

Comité syndical du 17/12/2015

Actualisation de la gestion des dechets menagers ou assimiles issus des activites professionnelles Adhesion du SICTOM au Club des Managers Adhesion du SICTOM au GE SAS EMPLOI Admission en non valeur Cadeau de Noel aux enfants du personnel SICTOM Candidature a la CRE pour l installation de couvertures photovoltaiques sur le quai de transfert du SICTOM a Agde Complement a la deliberation fixant la duree d amortissement des immobilisations Contrat territorial de collecte du mobilier avec ECO-MOBILIER pour la collecte de dechets d ameublement Creation de la societe publique locale OEKOMED – Adhesion du SMICTOM de la Region de PEZENAS Decisions du President Demande de subvention pour acquisition d un pont bascule – Decheterie de Vias Lancement du marche relatif a l acquisition de BOM – annule et remplace la deliberation no 2015 014 du 20 Mars 2015 Mise en place programme d installation de conteneurs enterres en partenariat avec les communes Modification du tarif des apports au quai de transfert et prise en compte du paiement de la TEOM Negociation pour obtention de l Autorisation prefectorale et du terrain relatifs a l unite de traitement de VALOHE Ouverture par anticipation des credits de la section d investissement Programme d acquisition de structures de collecte enterrees Regime indemnitaire V2 Remplacement gratuit des bacs de collecte par depot de plainte de l administre Signature d un avenant au contrat initial utilisation des communs sur le site de VALOHE