Category Archives: Les délibérations

Comité Syndical du 1/12/2022

Convocation au Comité Syndical du jeudi 1er décembre 2022

DLB20221201549 Décision modificative n°2

DLB20221201550 Prise en compte de l’état des non-valeurs

DLB20221201551 Tarifs de la RS et quai de transfert

DLB20221201552 Ouverture des crédits par anticipation

DLB20221201553 Acquisition de BOM GRUE pour la collecte

DLB20221201554 VALORPLAST – Avenant au Contrat

DLB20221201555 Chaufferie CSR

DLB20221201560 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

DLB20221201559 Délibération cadre du temps de travail

DLB20221201558 Agents contractuels de remplacement 2023

DLB20221201557 Accroissement saisonnier d’activité

DLB20221201556 Modification du tableau des emplois

COMITÉ SYNDICAL DU 18/10/2022

Convocation au Comité Syndical du mardi 18 octobre 2022

DLB20221018535 SEMPER Rapport d’activité 2021

DLB20221018536 SPL Rapport d’activités 2021

DLB20221018537 Approbation du Règlement déchèteries

DLB20221018538 Création de tarifs professionnels pour les accès en déchèterie

DLB20221018539 Projet de contrat DEEE

DLB20221018540 Avenant N°2 SICTOM et le Syndicat Centre Hérault

DLB20221018541 Eaux usées de lavage à la station d’épuration de PZS

DLB20221018542 Non reconduction du lot 4 Acquisition de composteurs

DLB20221018543 Résiliation lots n°1 et n°2 fourniture des bennes de déchèteries

DLB20221018544 Acquisition d’une pelle de manutention

DLB20221018545 Instauration d’un tarif pour les photocopies

DLB20221018546 Complément à la Délibération 2022 515 du 02 juin 2022

DLB20221018547 Signature d’un contrat d’apprentissage

DLB20221018548 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

Liste des délibérations du 18 10 2022

Comité Syndical du 19/07/2022

Convocation au Comité Syndical du mardi 19 juillet 2022

DLB20220719534 Décisions prises par le Président

DLB20220719525 Rapport Annuel 2021 DLB20220719526

Rapport annuel DSP COVED

DLB20220719527 Autorisation de Programme Crédit de paiement

DLB20220719528 Adhésion groupement de commande avec Agde

DLB20220719529 Cession bien immobilier villa Gallégo

DLB20220719530 Cession bien immobilier terrain déchèterie Cers

DLB20220719531 Déchets de plâtre issus des déchèteries

DLB20220719532 Modification du tableau des emplois

DLB20220719533 Modification du tableau des emplois

Liste des délibérations 19.07.2022

Comité syndical du 02/06/2022

Convocation Comité syndical du 02/06/2022

CS2022-000243 Convocation Comité Syndical du jeudi 2 juin 2022 à 18h

DLB20220602519 Engagement d’une consultation pour l’acquisition de conteneurs enterrés

DLB20220602521 Mise à disposition de caméras de type chasseur

DLB20220602520 Acquisition de matériel de géolocalisation embarquée

DLB20220602518 Réparation, fourniture de pièces détachées et entretien des matériels

DLB20220602517 Fourniture, pose et maintenance de dispoitifs de reonnaissance sur les bacs

DLB20220602516 Décision modificative n°1

DLB20220602524 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

DLB20220602515 Modalités de dotation d’un casque de protection pour les saisonniers et remplaçants affectés à la collecte

DLB20220602523 Réponse Chambre Régionale des Comptes

DLB20220602514 Comité Social Territorial

DLB20220602522 PLPDMA Gobelets réutilisables

Comité syndical du 29/03/2022

Convocation au Comité Syndical du mardi 29 mars 2022

Les délibérations :

DLB20220329511 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

DLB20220329499 Election d’un nouveau Vice-Président

DLB20220329500 Vote du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2021

DLB20220329512 Modification du tableau des emplois – Création d’un emploi permanent à temps complet d’ambassadeur de tri

DLB20220329501 Compte Administratif – Affectation du résultat

DLB20220329513 Modification du tableau des effectifs

DLB20220329502 Vote des participations des EPCI

DLB20220329503 Vote du Budget Primitif 2022

DLB20220329504 Versement d’une subvention – Copie

DLB20220329505 Signature d’une convention avec le SIVOM du Canton d’Agde – Copie

DLB20220329506 Lancement d’une consultation pour la fourniture et la livraison d’Equipements de Protection Individuelle (EPI) – Copie

DLB20220329507 Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées pour l’exploitation du Centre de Tri de l’Ouest Hérault

DLB20220329508 Modification du tableau des emplois – Création d’un emploi permanent à temps complet de chargé de la redevance spéciale

DLB20220329509 Renouvellement à une convention d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail

DLB20220329510 SEMPER – Augmentation du capital social pour l’adhésion d’un nouvel actionnaire – Copie

Comité syndical du 16/02/2022

Convocation au Comité Syndical du mercredi 16 février 2022

Les délibérations

DLB20220216490 Débat et rapport d’orientation budgétaire
DLB20220216491 Modalités de gestion budgétaire des inscriptions des dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants
DLB20220216492 Engagement d’une consultation pour fournitures des installations de surveillance anti-intrusion et incendie
DLB20220216493 Engagement d’une consultation pour la fourniture, pose et maintenance de dispositifs de reconnaissance informatique embarquée des bacs sur les bennes de collecte
DLB20220216494 Engagement d’une consultation pour la réparation, la fourniture de pièces détachées et l’entretien des matériels roulants
DLB20220216495 Engagement d’une consultation pour l’acquisition de bennes à ordures ménagères (BOM) et tracteurs routiers avec motorisation GNC
DLB20220216496 Demande de subvention auprès de la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée dans le cadre du déploiement de la collecte séparative des biodéchets
DLB20220216497 Renouvellement d’une mission accessoire confiée à un agent d’une collectivité extérieure
DLB20220216498 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

Comité syndical du 15/12/2021

Convocation

Convocation Comité Syndical du mercredi 15-12-2021 à 18h

RAA 15122021

Compte Rendu

Les Délibérations

DLB20211215462 Présentation Rapport Annuel 2020
DLB20211215463 Décision modificative n° 2
DLB20211215464 Ouverture de crédits de la section investissement par anticipation
DLB20211215465 Taxes et produits irrécouvrables – admission en non-valeur
DLB20211215466 Centre de tri de l’Ouest Hérault – Octroi d’une garantie d’emprunt à la SPL OEKOMED
DLB20211215467 Avenant n° 2 Convention prestations intégrées AMO Conception Construction CDT SICTOM-SPL
DLB20211215468 Cession de terrains site des Roches Bleues à la SPL OEKOMED
DLB20211215469 Point AP-CP du pont roulant d’Agde
DLB20211215470 Engagement consultation acquisition de BOM, polybennes, polybennes grues, remorques
DLB20211215471 Engagement consultation acquisition de conteneurs enterrés
DLB20211215472 Engagement consultation modif marché 2019-SER-22 Lot 1
DLB20211215473 Engagement consultation acquisition de matériel de géolocalisation
DLB20211215474 Engagement consultation contrôle d’accès aux déchèteries
DLB20211215475 Engagement consultation fourniture de carburant à la pompe et prestations associées
DLB20211215476 Résiliation marché 2019-FOU-23 Lot 1
DLB20211215477 Engagement consultation Fourniture de colonnes aériennes polyéthylènes
DLB20211215478 Modification du tableau des emplois et des effectifs
DLB20211215479 Contrat assurance des risques statutaires
DLB20211215480 Délibération de principe recrutement agents contractuels remplacement
DLB20211215481 Autorisation annuelle de recrutement accroissement saisonnier d’activité
DLB20211215482 Recrutement agents contrat de projet
DLB20211215483 Recrutement d’un doctorat CIFRE
DLB20211215484 Mission accessoire confiée à un agent d’une collectivité extérieure
DLB20211215485 Correction erreur matérielle sur délibération 2021-451
DLB20211215486 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde
DLB20211215487 Modification du tableau des emplois et des effectifs
DLB20211215488 Modification du tableau des emplois et des effectifs
DLB20211215489 Modification du tableau des emplois et des effectifs

Comité syndical du 20/04/2021

Convocation

20-04-2021 Convocation Comité Syndical du mardi 20 04 2021

Les délibérations

Compte rendu du CS du 2042021

DLB20210420435 Convention tripartite projet d’embellissement déchèterie La Prunette AGDE

DLB20210420436 Avenant n°5 CABM DLB20210420437 Avenant n°4 au marché de collecte des ordures ménagères n° 2014-15

DLB20210420437 Avenant n°4 au marché de collecte des ordures ménagères n° 2014-15

DLB20210420438 Mise en oeuvre du projet d’extension des consignes de tri – Appel à projet CITEO

DLB20210420439 Cession de bacs destinés au rebut à la Criée d’Agde

DLB20210420440 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

DLB20210420441 Modification du tableau des effectifs

DLB20210420440 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

DLB20210420441 Modification du tableau des effectifs

DLB20210420442 Modification du tableau des emplois – Création d’un emploi permanent à temps complet

DLB20210420443 Modification du tableau des emploi – Création d’un emploi permanent à temps complet

Comité syndical du 27/09/2021

Convocation

27-09-2021 Convocation Comité Syndical

Compte rendu du CS du 27092021

Les délibérations

DLB20210927444 Modification de l’affectation du résultat du Budget Primitif 2021

DLB20210927445 Décision Modificative n°1

DLB20210927446 Création d’un programme en AP-CP pour les travaux du pont roulant du quai de transfert à AGDE

DLB20210927447 Engagement d’une consultation pour la fourniture de carburant à la pompe et prestations associées

DLB20210927448 Engagement d’une consultation pour l’assurance des risques statutaires de la collectivité

DLB20210927449 Acquisition de bennes à ordures ménagères, camions polybennes, camions polybennes grues et remorques

DLB20210927450 Contrats d’assurances des risques statutaires

DLB20210927451 Non-reconduction du lot 3 du marché de fourniture de bacs et accessoires afférents

DLB20210927452 Tarifs composteurs lombricomposteurs

DLB20210927453 Convention de partenariat CAPILLUM

DLB20210927454 Convention tripartite projet d’embellissement déchèterie Pézenas

DLB20210927455 Contrat de partenariat pour la collecte et le traitement des consommables d’impression usagés

DLB20210927456 Signature d’une convention type SICTOM – MAIRIES pour l’équipement en colonnes métalliques PAV

DLB20210927457 Avenant n°5 à la convention d’entente SICTOM – CABM

DLB20210927458 Présentation du rapport de gestion 2020 de la Société Publique Locale OEKOMED

DLB20210927459 Présentation du rapport de gestion 2020 de la Société d’Economie Mixte de Production Energétique Renouvelable (SEMPER)

DLB20210927460 Modification du tableau des emplois – Création d’un emploi permanent et à temps complet

DLB20210927461 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

Comité syndical du 23/03/2021

Convocation

23-03-2021 Convocation Comité Syndical du mardi 23 mars 2021 à 17h – TOURBES

Compte-rendu Comité Syndical du 23032021

Les délibérations

DLB20210323425 Compte administratif – affectation du résultat
DLB20210323426 Vote des participations des EPCI
DLB20210323427 Actualisation de tarifs
DLB20210323428 Vote du BUDGET PRIMITIF 2021
DLB20210323429 Versement d’une subvention
DLB20210323430 Sète Agglopôle
DLB20210323431 Avenant n°5 SPL
DLB20210323432 Lancement du marché de collecte sur la commune d’AGDE
DLB20210323433 Emploi permanent d’un agent chargé de la prévention
DLB20210323434 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

Comité syndical du 16/02/2021

Convocation

16-02-2021 Convocation Comité Syndical 16-02-2021

Compte rendu du Comité syndical du 16/02/2021 Téléchargez le compte rendu

Les délibérations

DLB20210216413 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes – Exercice 2014 et suivants

DLB20210216414 Vote du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2020

DLB20210216415 Rapport suite au Débat d’Orientation Budgétaire

DLB20210216416 Avenant au bail emphytéotique Commune de Saint-Thibéry SICTOM Site de la Potence pour la déchèterie et l’ISDI de Saint-Thibéry

DLB20210216417 Cession d’un bien immobilier SICTOM

DLB20210216418 Modalités de collecte pour les nouvelles constructions

DLB20210216419 Engagement d’une consultation pour l’acquisition de 1 à 6 compacteurs mobiles à rouleau pour les déchèteries

DLB20210216420 Convention Collecte séparée des déchets d’Equipements Electriques et Electroniques ménagers (OCAD3E)

DLB20210216421 Convention Collecte de lampes usagées (OCAD3E)

DLB20210216422 Règlement de formation

DLB20210216423 Mission accessoire confiée à un agent d’une collectivité extérieure

DLB20210216424 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

Comité syndical du 08/12/2020

Convocation

Convocation Comité Syndical du mardi 8 décembre 2020 à 18h

Les délibérations

DLB20201208389 Recomposition de la Commission d’Appels d’Offres (CAO

DLB20201208390 Recomposition de la Commission de Délégation de Service Publics (CDSP)

DLB20201208391 Avenant n° 2 à la convention avec le Syndicat Centre Hérault

DLB20201208392 Avenant n° 1 à la convention OEKOMED – prolongation durée validité convention centre de tri

DLB20201208393 Avenant n° 3 au contrat DSP COVED

DLB20201208394 Demande de subvention auprès de la Région pour les composteurs partagés et les biodéchets

DLB20201208395 Consultation pour l’acquisition de bennes de déchèteries-Modification DLB 2020-383 du 21-10-2020

DLB20201208396 Création d’un emploi permanent à temps complet

DLB20201208397 Autorisation de recrutement de contractuels dans le cadre d’accroissement temporaire d’activité (article 3-2)

DLB20201208398 Délibération portant création d’emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet

DLB20201208399 Recrutement de deux agents contractuels sur un emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d’activité

DLB20201208400 Délibération de principe autorisant le recutement d’agents contractuels de remplacement

DLB20201208401 Renouvellement convention Eco Organisme de la filière textile – Eco TLC – Refashion

DLB20201208402 Renouvellement convention SARL PHILTEX

DLB20201208403 Convention Eco-organisme de la filière des Déchets Diffus Spécifiques (DDS)- Eco-DDS

DLB20201208404 Fixation du niveau de vote du budget

DLB20201208405 Fixation des durées damortissement

DLB20201208406 Ouverture des crédits de la section investissement par anticipation

DLB20201208407 Modification des délégations données au Président du SICTOM

DLB20201208408 Taxes et produits irrécouvrables – admission en non-valeur

DLB20201208409 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

DLB20201208410 Création d’un emploi permanent à temps complet

DLB20201208411 Création d’un emploi permanent à temps complet

DLB20201208412 Création d’un emploi permanent à temps complet

Comité syndical du 17/08/2020

CS Convocation 20200817

DLB20200817 Tableau du bureau du Comité Syndical du SMICTOM Pézenas-Agde

DLB20200817356 Election du Président du SMICTOM Pézenas-Agde

DLB20200817357 Détermination des vice-présidents

DLB20200817358 Election des vice-présidents du SMICTOM Pézenas-Agde

DLB20200817359 Délégations au Président

Comité syndical du 21/10/2020

Convocation

2020-20185 Convocation CS 21-10-2020

Reglement-interieur

Validation-feuilles-de-route-des-élus-COMEX

Tableaux-des-emplois-et-des effectifs

Schema-organisationnel-des services

Remuneration-représentant-SICTOM-pour-SEMPER

Rapport-Annuel-SICTOM-2019

Rapport-Activites-SEMPER-2019

Rapport-Activites-2019-SPL-OEKOMED

Mission-accessoire-agent-collectivite-exterieure

Lancement-consultation-AOO-Gasoil

Lancement-consultation-AOO-bennes-decheteries

Lancement-consultation-AOO-bacs-composteurs

Convention-Syndicat-Centre-Herault-valorisation-dechets-polystyrene

Decisions-du-President

Convention-mise-a-disposition-locaux-SICTOM-Diane-Piscenoise

Recueil-Actes-Administratifs-20201021

Compte-rendu-Comite-Syndical-20201021

Comité Syndical du 31/08/2020

Convocation

20200831 Convocation Comité Syndical

Constitution de la CCSPL

Annexe montants des indemnites de fonction membres bureau

Composition de la commission DSP

Composition de la Commission Syndicale d Appel d Offres CAO

Composition du Comite Technique

Constitution du Bureau et determination du nombre des autres membres Constitution du CHSCT

Correction erreur materielle DB 2020-354 avenant n4 et non avenant n3 convention prestation integree OEKOMED

Decisions du President

Designation des representants du SICTOM a la Commission de Suivi de Site CSS de l Unite de VALOHE

Designation des representants du Syndicat au CA de la SEMPER

Designation des representants du Syndicat au CA de la SPL OEKOMED

Designation du representant du SICTOM au Conseil d Administration de ReNart

Election des autres membres du Bureau non vice-presidents Montants des indemnites de fonction des membres du bureau du Syndicat

Projet Avenant numero 4

Décisions (Ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020)

Comité syndical du 04/03/2020

Comité syndical du 13/02/2020