Category Archives: Les délibérations

Comité syndical du 20/04/2021

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Convocation

20-04-2021 Convocation Comité Syndical du mardi 20 04 2021

Les délibérations

RAA 20042021

Compte rendu du CS du 2042021

DLB20210420435 Convention tripartite projet d’embellissement déchèterie La Prunette AGDE

DLB20210420436 Avenant n°5 CABM DLB20210420437 Avenant n°4 au marché de collecte des ordures ménagères n° 2014-15

DLB20210420437 Avenant n°4 au marché de collecte des ordures ménagères n° 2014-15

DLB20210420438 Mise en oeuvre du projet d’extension des consignes de tri – Appel à projet CITEO

DLB20210420439 Cession de bacs destinés au rebut à la Criée d’Agde

DLB20210420440 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

DLB20210420441 Modification du tableau des effectifs

DLB20210420440 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

DLB20210420441 Modification du tableau des effectifs

DLB20210420442 Modification du tableau des emplois – Création d’un emploi permanent à temps complet

DLB20210420443 Modification du tableau des emploi – Création d’un emploi permanent à temps complet

 

Comité syndical du 27/09/2021

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Convocation

27-09-2021 Convocation Comité Syndical

Compte rendu du CS du 27092021

Les délibérations

RAA 27092021

DLB20210927444 Modification de l’affectation du résultat du Budget Primitif 2021

DLB20210927445 Décision Modificative n°1

DLB20210927446 Création d’un programme en AP-CP pour les travaux du pont roulant du quai de transfert à AGDE

DLB20210927447 Engagement d’une consultation pour la fourniture de carburant à la pompe et prestations associées

DLB20210927448 Engagement d’une consultation pour l’assurance des risques statutaires de la collectivité

DLB20210927449 Acquisition de bennes à ordures ménagères, camions polybennes, camions polybennes grues et remorques

DLB20210927450 Contrats d’assurances des risques statutaires

DLB20210927451 Non-reconduction du lot 3 du marché de fourniture de bacs et accessoires afférents

DLB20210927452 Tarifs composteurs lombricomposteurs

DLB20210927453 Convention de partenariat CAPILLUM

DLB20210927454 Convention tripartite projet d’embellissement déchèterie Pézenas

DLB20210927455 Contrat de partenariat pour la collecte et le traitement des consommables d’impression usagés

DLB20210927456 Signature d’une convention type SICTOM – MAIRIES pour l’équipement en colonnes métalliques PAV

DLB20210927457 Avenant n°5 à la convention d’entente SICTOM – CABM

DLB20210927458 Présentation du rapport de gestion 2020 de la Société Publique Locale OEKOMED

DLB20210927459 Présentation du rapport de gestion 2020 de la Société d’Economie Mixte de Production Energétique Renouvelable (SEMPER)

DLB20210927460 Modification du tableau des emplois – Création d’un emploi permanent et à temps complet

DLB20210927461 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

Comité syndical du 23/03/2021

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Convocation

23-03-2021 Convocation Comité Syndical du mardi 23 mars 2021 à 17h – TOURBES

Compte-rendu Comité Syndical du 23032021

Les délibérations

RAA 23032021

DLB20210323425 Compte administratif – affectation du résultat
DLB20210323426 Vote des participations des EPCI
DLB20210323427 Actualisation de tarifs
DLB20210323428 Vote du BUDGET PRIMITIF 2021
DLB20210323429 Versement d’une subvention
DLB20210323430 Sète Agglopôle
DLB20210323431 Avenant n°5 SPL
DLB20210323432 Lancement du marché de collecte sur la commune d’AGDE
DLB20210323433 Emploi permanent d’un agent chargé de la prévention
DLB20210323434 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

Comité syndical du 16/02/2021

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Convocation

16-02-2021 Convocation Comité Syndical 16-02-2021

Compte rendu du Comité syndical du 16/02/2021 Téléchargez le compte rendu 

Les délibérations

RAA 16022021

DLB20210216413 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes – Exercice 2014 et suivants

DLB20210216414 Vote du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2020

DLB20210216415 Rapport suite au Débat d’Orientation Budgétaire

DLB20210216416 Avenant au bail emphytéotique Commune de Saint-Thibéry SICTOM Site de la Potence pour la déchèterie et l’ISDI de Saint-Thibéry

DLB20210216417 Cession d’un bien immobilier SICTOM

DLB20210216418 Modalités de collecte pour les nouvelles constructions

DLB20210216419 Engagement d’une consultation pour l’acquisition de 1 à 6 compacteurs mobiles à rouleau pour les déchèteries

DLB20210216420 Convention Collecte séparée des déchets d’Equipements Electriques et Electroniques ménagers (OCAD3E)

DLB20210216421 Convention Collecte de lampes usagées (OCAD3E)

DLB20210216422 Règlement de formation

DLB20210216423 Mission accessoire confiée à un agent d’une collectivité extérieure

DLB20210216424 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

Comité syndical du 08/12/2020

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Convocation

Convocation Comité Syndical du mardi 8 décembre 2020 à 18h

CR CS 08122020

Les délibérations

DLB20201208389 Recomposition de la Commission d’Appels d’Offres (CAO

DLB20201208390 Recomposition de la Commission de Délégation de Service Publics (CDSP)

DLB20201208391 Avenant n° 2 à la convention avec le Syndicat Centre Hérault

DLB20201208392 Avenant n° 1 à la convention OEKOMED – prolongation durée validité convention centre de tri

DLB20201208393 Avenant n° 3 au contrat DSP COVED

DLB20201208394 Demande de subvention auprès de la Région pour les composteurs partagés et les biodéchets

DLB20201208395 Consultation pour l’acquisition de bennes de déchèteries-Modification DLB 2020-383 du 21-10-2020

DLB20201208396 Création d’un emploi permanent à temps complet

DLB20201208397 Autorisation de recrutement de contractuels dans le cadre d’accroissement temporaire d’activité (article 3-2)

DLB20201208398 Délibération portant création d’emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet

DLB20201208399 Recrutement de deux agents contractuels sur un emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d’activité

DLB20201208400 Délibération de principe autorisant le recutement d’agents contractuels de remplacement

DLB20201208401 Renouvellement convention Eco Organisme de la filière textile – Eco TLC – Refashion

DLB20201208402 Renouvellement convention SARL PHILTEX

DLB20201208403 Convention Eco-organisme de la filière des Déchets Diffus Spécifiques (DDS)- Eco-DDS

DLB20201208404 Fixation du niveau de vote du budget

DLB20201208405 Fixation des durées damortissement

DLB20201208406 Ouverture des crédits de la section investissement par anticipation

DLB20201208407 Modification des délégations données au Président du SICTOM

DLB20201208408 Taxes et produits irrécouvrables – admission en non-valeur

DLB20201208409 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

DLB20201208410 Création d’un emploi permanent à temps complet

DLB20201208411 Création d’un emploi permanent à temps complet

DLB20201208412 Création d’un emploi permanent à temps complet

Comité syndical du 17/08/2020

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CS Convocation 20200817

CS CR 20200817

CS PV 20200817

DLB20200817 Tableau du bureau du Comité Syndical du SMICTOM Pézenas-Agde

DLB20200817356 Election du Président du SMICTOM Pézenas-Agde

DLB20200817357 Détermination des vice-présidents

DLB20200817358 Election des vice-présidents du SMICTOM Pézenas-Agde

DLB20200817359 Délégations au Président

RAA 17082020
 
 

Comité syndical du 21/10/2020

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Convocation
 
2020-20185 Convocation CS 21-10-2020
 
 
RAA 21102020
 
Reglement-interieur
 
Validation-feuilles-de-route-des-élus-COMEX
 
Tableaux-des-emplois-et-des effectifs
 
Schema-organisationnel-des services
 
Remuneration-représentant-SICTOM-pour-SEMPER
 
Rapport-Annuel-SICTOM-2019
 
Rapport-Activites-SEMPER-2019
 
Rapport-Activites-2019-SPL-OEKOMED
 
Mission-accessoire-agent-collectivite-exterieure
 
Lancement-consultation-AOO-Gasoil
 
Lancement-consultation-AOO-bennes-decheteries
 
Lancement-consultation-AOO-bacs-composteurs
 
Convention-Syndicat-Centre-Herault-valorisation-dechets-polystyrene
 
Decisions-du-President
 
Convention-mise-a-disposition-locaux-SICTOM-Diane-Piscenoise
 
Recueil-Actes-Administratifs-20201021
 
Compte-rendu-Comite-Syndical-20201021

Comité Syndical du 31/08/2020

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Convocation

20200831 Convocation Comité Syndical

RAA 31082020

 Constitution de la CCSPL

Annexe montants des indemnites de fonction membres bureau

Composition de la commission DSP

Composition de la Commission Syndicale d Appel d Offres CAO

Composition du Comite Technique

Constitution du Bureau et determination du nombre des autres membres Constitution du CHSCT

Correction erreur materielle DB 2020-354 avenant n4 et non avenant n3 convention prestation integree OEKOMED

Decisions du President

Designation des representants du SICTOM a la Commission de Suivi de Site CSS de l Unite de VALOHE

Designation des representants du Syndicat au CA de la SEMPER

Designation des representants du Syndicat au CA de la SPL OEKOMED

Designation du representant du SICTOM au Conseil d Administration de ReNart

Election des autres membres du Bureau non vice-presidents Montants des indemnites de fonction des membres du bureau du Syndicat

Projet Avenant numero 4

CS CR 31082020