Category Archives: Les délibérations

Comité syndical du 23/03/2021

Compte-rendu Comité Syndical du 23032021

Les délibérations

DLB20210323425 Compte administratif – affectation du résultat
DLB20210323426 Vote des participations des EPCI
DLB20210323427 Actualisation de tarifs
DLB20210323428 Vote du BUDGET PRIMITIF 2021
DLB20210323429 Versement d’une subvention
DLB20210323430 Sète Agglopôle
DLB20210323431 Avenant n°5 SPL
DLB20210323432 Lancement du marché de collecte sur la commune d’AGDE
DLB20210323433 Emploi permanent d’un agent chargé de la prévention
DLB20210323434 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

Comité syndical du 16/02/2021

Compte rendu du Comité syndical du 16/02/2021 Téléchargez le compte rendu 

Les délibérations

DLB20210216413 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes – Exercice 2014 et suivants

DLB20210216414 Vote du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2020

DLB20210216415 Rapport suite au Débat d’Orientation Budgétaire

DLB20210216416 Avenant au bail emphytéotique Commune de Saint-Thibéry SICTOM Site de la Potence pour la déchèterie et l’ISDI de Saint-Thibéry

DLB20210216417 Cession d’un bien immobilier SICTOM

DLB20210216418 Modalités de collecte pour les nouvelles constructions

DLB20210216419 Engagement d’une consultation pour l’acquisition de 1 à 6 compacteurs mobiles à rouleau pour les déchèteries

DLB20210216420 Convention Collecte séparée des déchets d’Equipements Electriques et Electroniques ménagers (OCAD3E)

DLB20210216421 Convention Collecte de lampes usagées (OCAD3E)

DLB20210216422 Règlement de formation

DLB20210216423 Mission accessoire confiée à un agent d’une collectivité extérieure

DLB20210216424 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

Comité syndical du 08/12/2020

CR CS 08122020

Les délibérations

DLB20201208389 Recomposition de la Commission d’Appels d’Offres (CAO

DLB20201208390 Recomposition de la Commission de Délégation de Service Publics (CDSP)

DLB20201208391 Avenant n° 2 à la convention avec le Syndicat Centre Hérault

DLB20201208392 Avenant n° 1 à la convention OEKOMED – prolongation durée validité convention centre de tri

DLB20201208393 Avenant n° 3 au contrat DSP COVED

DLB20201208394 Demande de subvention auprès de la Région pour les composteurs partagés et les biodéchets

DLB20201208395 Consultation pour l’acquisition de bennes de déchèteries-Modification DLB 2020-383 du 21-10-2020

DLB20201208396 Création d’un emploi permanent à temps complet

DLB20201208397 Autorisation de recrutement de contractuels dans le cadre d’accroissement temporaire d’activité (article 3-2)

DLB20201208398 Délibération portant création d’emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet

DLB20201208399 Recrutement de deux agents contractuels sur un emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d’activité

DLB20201208400 Délibération de principe autorisant le recutement d’agents contractuels de remplacement

DLB20201208401 Renouvellement convention Eco Organisme de la filière textile – Eco TLC – Refashion

DLB20201208402 Renouvellement convention SARL PHILTEX

DLB20201208403 Convention Eco-organisme de la filière des Déchets Diffus Spécifiques (DDS)- Eco-DDS

DLB20201208404 Fixation du niveau de vote du budget

DLB20201208405 Fixation des durées damortissement

DLB20201208406 Ouverture des crédits de la section investissement par anticipation

DLB20201208407 Modification des délégations données au Président du SICTOM

DLB20201208408 Taxes et produits irrécouvrables – admission en non-valeur

DLB20201208409 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

DLB20201208410 Création d’un emploi permanent à temps complet

DLB20201208411 Création d’un emploi permanent à temps complet

DLB20201208412 Création d’un emploi permanent à temps complet