Category Archives: Les délibérations

Comité syndical du 08/12/2020

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CR CS 08122020

Les délibérations

DLB20201208389 Recomposition de la Commission d’Appels d’Offres (CAO

DLB20201208390 Recomposition de la Commission de Délégation de Service Publics (CDSP)

DLB20201208391 Avenant n° 2 à la convention avec le Syndicat Centre Hérault

DLB20201208392 Avenant n° 1 à la convention OEKOMED – prolongation durée validité convention centre de tri

DLB20201208393 Avenant n° 3 au contrat DSP COVED

DLB20201208394 Demande de subvention auprès de la Région pour les composteurs partagés et les biodéchets

DLB20201208395 Consultation pour l’acquisition de bennes de déchèteries-Modification DLB 2020-383 du 21-10-2020

DLB20201208396 Création d’un emploi permanent à temps complet

DLB20201208397 Autorisation de recrutement de contractuels dans le cadre d’accroissement temporaire d’activité (article 3-2)

DLB20201208398 Délibération portant création d’emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet

DLB20201208399 Recrutement de deux agents contractuels sur un emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d’activité

DLB20201208400 Délibération de principe autorisant le recutement d’agents contractuels de remplacement

DLB20201208401 Renouvellement convention Eco Organisme de la filière textile – Eco TLC – Refashion

DLB20201208402 Renouvellement convention SARL PHILTEX

DLB20201208403 Convention Eco-organisme de la filière des Déchets Diffus Spécifiques (DDS)- Eco-DDS

DLB20201208404 Fixation du niveau de vote du budget

DLB20201208405 Fixation des durées damortissement

DLB20201208406 Ouverture des crédits de la section investissement par anticipation

DLB20201208407 Modification des délégations données au Président du SICTOM

DLB20201208408 Taxes et produits irrécouvrables – admission en non-valeur

DLB20201208409 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

DLB20201208410 Création d’un emploi permanent à temps complet

DLB20201208411 Création d’un emploi permanent à temps complet

DLB20201208412 Création d’un emploi permanent à temps complet