Association Le SAS Formation Adhésion convention et de signation des délégués du SICTOM
Budget Fixation de la durée d’amortissement
Budget primitif – Décision modificative
Bureau Modification de la composition Création d’un cinquième poste de conseiller syndical délégué
Comité Technique Paritaire CTP
Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail CHSCT
Commission de délégation de services publics DSP
Conseil d’Administration de la Société d’Économie Mixte SEMPER Nomination des administrateurs
Création de groupes de travail
Engagement de consultations Marche d’assurances
Fixation du niveau de vote du budget
Fourniture d’équipement de protection individuelle EPI
