nos vidéos

Les délibérations > 2021

Comité syndical du 15/12/2021

Convocation

Convocation Comité Syndical du mercredi 15-12-2021 à 18h

RAA 15122021

Compte Rendu 

CR CS 20211215


Les Délibérations

DLB20211215462 Présentation Rapport Annuel 2020
DLB20211215463 Décision modificative n° 2
DLB20211215464 Ouverture de crédits de la section investissement par anticipation
DLB20211215465 Taxes et produits irrécouvrables – admission en non-valeur
DLB20211215466 Centre de tri de l’Ouest Hérault – Octroi d’une garantie d’emprunt à la SPL OEKOMED
DLB20211215467 Avenant n° 2 Convention prestations intégrées AMO Conception Construction CDT SICTOM-SPL
DLB20211215468 Cession de terrains site des Roches Bleues à la SPL OEKOMED
DLB20211215469 Point AP-CP du pont roulant d’Agde
DLB20211215470 Engagement consultation acquisition de BOM, polybennes, polybennes grues, remorques
DLB20211215471 Engagement consultation acquisition de conteneurs enterrés
DLB20211215472 Engagement consultation modif marché 2019-SER-22 Lot 1
DLB20211215473 Engagement consultation acquisition de matériel de géolocalisation
DLB20211215474 Engagement consultation contrôle d’accès aux déchèteries
DLB20211215475 Engagement consultation fourniture de carburant à la pompe et prestations associées
DLB20211215476 Résiliation marché 2019-FOU-23 Lot 1
DLB20211215477 Engagement consultation Fourniture de colonnes aériennes polyéthylènes
DLB20211215478 Modification du tableau des emplois et des effectifs
DLB20211215479 Contrat assurance des risques statutaires
DLB20211215480 Délibération de principe recrutement agents contractuels remplacement
DLB20211215481 Autorisation annuelle de recrutement accroissement saisonnier d’activité
DLB20211215482 Recrutement agents contrat de projet
DLB20211215483 Recrutement d’un doctorat CIFRE
DLB20211215484 Mission accessoire confiée à un agent d’une collectivité extérieure
DLB20211215485 Correction erreur matérielle sur délibération 2021-451
DLB20211215486 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde
DLB20211215487 Modification du tableau des emplois et des effectifs
DLB20211215488 Modification du tableau des emplois et des effectifs
DLB20211215489 Modification du tableau des emplois et des effectifs