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Comité syndical du 16/02/2021

Compte rendu du Comité syndical du 16/02/2021 Téléchargez le compte rendu 

Les délibérations

DLB20210216413 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes – Exercice 2014 et suivants

DLB20210216414 Vote du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2020

DLB20210216415 Rapport suite au Débat d’Orientation Budgétaire

DLB20210216416 Avenant au bail emphytéotique Commune de Saint-Thibéry SICTOM Site de la Potence pour la déchèterie et l’ISDI de Saint-Thibéry

DLB20210216417 Cession d’un bien immobilier SICTOM

DLB20210216418 Modalités de collecte pour les nouvelles constructions

DLB20210216419 Engagement d’une consultation pour l’acquisition de 1 à 6 compacteurs mobiles à rouleau pour les déchèteries

DLB20210216420 Convention Collecte séparée des déchets d’Equipements Electriques et Electroniques ménagers (OCAD3E)

DLB20210216421 Convention Collecte de lampes usagées (OCAD3E)

DLB20210216422 Règlement de formation

DLB20210216423 Mission accessoire confiée à un agent d’une collectivité extérieure

DLB20210216424 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde