Acquisition-chargeuse-sur-pneus-avec-pesee-embarquee.pdf Avenant a la convention avec la CAHM concernant les encombrants Avenant a la convention quadripartite amenagement RD28 Cout de la tonne des ordures menageres – TARIF 2017 Redevance speciale Decision modificative Decisions du President Engagement d une consultation pour acquisition presse a balles centre de tri Installation d ombrieres sur le parking et sur le toit du siege administratif du SICTOM Mission complementaire pour agent d une collectivite exterieure Modification du tableau des effectifs Nomination d un Vice-President en remplacement de Monsieur Michel Suere Ouverture par anticipation des credits de la section investissement Projet avenant convention SICTOM CAHM collecte cartons et encombrants Projet promesse de bail emphyteotique Redevance speciale petits producteurs Revente de bacs destines au rebut Taxes et produits irrecouvrables inscription en non valeur
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