Convention-de-prestations-integrees-pour-l-amo-la-conception-la-construction-lexploitation-et-la-maintenance-de-l-unite-de-traitement-et-de-valorisation-des-dechets-VALOHE.pdf Convention pour des prestations de conseils et d assistance pour les filieres de valorisation du SICTOM Convention temporaire de partenariat pour la collecte, le tri et le traitement des textiles, linges et chaussures Decisions du President Engagement d une consultation pour le rachat de plastiques Indemnite de conseil au Tresorier Inscription d une provision Modification du tableau des effectifs creation d emploi Protection fonctionnelle personnels du SICTOM Signature de conventions de partenariat avec des associations Subdelegation de signature
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