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Les délibérations > 2014

Comité syndical du 24/09/2014

Compte-rendu des décisions du PresIdent

Contrat d’apprentissage

Convention de partenariat SICTOM – Chambre d’Agriculture Désignation des délégués s du SICTOM au comité de pilotage

Convention de prestation Certificat individuelle pour les produits phytopharmaceutiques

Décision modificative

Indemnité de conseil au trésorier

Modification du montant des participations des EPCI

Modification du tableau des effectifs Création d’un emploi d’ingénieur territorial en chef

Paritarisme et nombre de représentants du personnel

Prise en charge des frais de déplacement d’hébergement et de restauration des intervenants lors des manifestations organisées par le SICTOM

Remboursement de charges a la CC des Avant-Monts du Centre Hérault

Versement d’une subvention à la Ligue contre le cancer