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Comité syndical du 27/09/2021

Convocation

27-09-2021 Convocation Comité Syndical

Compte rendu du CS du 27092021

Les délibérations

RAA 27092021

DLB20210927444 Modification de l’affectation du résultat du Budget Primitif 2021

DLB20210927445 Décision Modificative n°1

DLB20210927446 Création d’un programme en AP-CP pour les travaux du pont roulant du quai de transfert à AGDE

DLB20210927447 Engagement d’une consultation pour la fourniture de carburant à la pompe et prestations associées

DLB20210927448 Engagement d’une consultation pour l’assurance des risques statutaires de la collectivité

DLB20210927449 Acquisition de bennes à ordures ménagères, camions polybennes, camions polybennes grues et remorques

DLB20210927450 Contrats d’assurances des risques statutaires

DLB20210927451 Non-reconduction du lot 3 du marché de fourniture de bacs et accessoires afférents

DLB20210927452 Tarifs composteurs lombricomposteurs

DLB20210927453 Convention de partenariat CAPILLUM

DLB20210927454 Convention tripartite projet d’embellissement déchèterie Pézenas

DLB20210927455 Contrat de partenariat pour la collecte et le traitement des consommables d’impression usagés

DLB20210927456 Signature d’une convention type SICTOM – MAIRIES pour l’équipement en colonnes métalliques PAV

DLB20210927457 Avenant n°5 à la convention d’entente SICTOM – CABM

DLB20210927458 Présentation du rapport de gestion 2020 de la Société Publique Locale OEKOMED

DLB20210927459 Présentation du rapport de gestion 2020 de la Société d’Economie Mixte de Production Energétique Renouvelable (SEMPER)

DLB20210927460 Modification du tableau des emplois – Création d’un emploi permanent et à temps complet

DLB20210927461 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde