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RA-2019
Compte Rendu CR CS 20211215 Les Délibérations DLB20211215462 Présentation Rapport Annuel 2020 DLB20211215463 Décision modificative n° 2 DLB20211215464 Ouverture de crédits de la section investissement par anticipation DLB20211215465 Taxes et produits irrécouvrables – admission en non-valeur DLB20211215466 Centre de tri de l’Ouest Hérault – Octroi d’une garantie d’emprunt à la SPL OEKOMED DLB20211215467 Avenant n° […]
Acquisition parcelle terrrain Guy Paul pour centre de tri Augmentation du capital de la SEMPER Autorisation de l ouverture du capital de la SPL et achat par le SICTOM des actions de la ville de Pezenas au capital de la SPL Avenant numero 3 a la convention entre le SICTOM Pezenas-Agde et la Communaute d […]
Achat terrain ROCHES BLEUES Apport en compte courant a la SEMPER Approbation de l acte constitutif du groupement de commandes pour l achat de vehicules electriques, hybrides, hybrides rechargeables ou thermiques Creation d un poste de livreur dans le cadre du dispositif – CUI – CAE- PEC Decision modificative numero 2 Decisions du President Elections […]
Adhesion groupement commandes achat sacs compostables mise en place collecte biodechets Convention Mairie de Caux pour le remboursement des structures enterrees Creation poste Directeur general services techniques et modification du tableau des effectifs Decision modificative no 2 Engagement consultation appel d offres ouvert materiel de la collecte des biodechets Engagement d une consultation pour l […]
Signature convention SMICA Signature avenant avec la Préfecture Prestation de livraison de compost et gratuite pour le broyat de déchets verts Cautionnement SICTOM sur contrat location véhicule de fonction directeur du SAS Emploi Formation Décisions du Président Convention avec la régie syndicale des abattoirs de Pézenas concernant le pesage de camions transportant des déchets Désignation […]
Acquisition parcelles Coussergues Admission en non valeur-2 Adoption du règlement intérieur des marches publics Cession de matériel Comité technique paritaire Nomination d’un cinquième délégué titulaire et suppléant du comité syndical Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux CCSPL Convention de remboursement de frais à signer avec la SEMPER Covention avec la CA Béziers […]
Acquisition de deux parcelles cadastre es sur la commune de Valros Admission en non valeur Approbation d’une convention d’objectifs entre le SICTOM et la SEM PER Approbation des statuts de la SEM PER Approbation du pacte d’actionnaires de la SEM PER Avenant no1 à la convention du 6 juillet 2011 intervenu entre le SICTOM et […]
Adhésion au syndicat mixte de réflexions et d’études pour la gestion des déchets Comité Syndical du 06/07/2010 Engagement d’une consultation pour la fourniture de deux bennes à ordures ménagères et d’une micro-benne Gestion de la collecte déchets encombrants par la CAHM Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service Régime indemnitaire du […]
Avenant-a-la-convention-initiale-signee-avec-le-Syndicat-Centre-Herault-concernant-le-prix-de-traitement-de-broyat-de-dechets-verts.pdf Cession de materiels retourneur d andains Convention avec la SPL OEKOMED Convention de mise a disposition d un bureau pour la SEMPER Convention de mise a disposition d un bureau pour la SPL OEKOMED Convention pour l enlevement des ordures menageres sur une propriete privee hors territoire d Agde Convention SICTOM CAHM Collecte cartons […]
