Les délibérations

2021

Les délibérations 2021
du SICTOM Pézenas-Agde :

Comité syndical du 16/02/2021

16-02-2021 Convocation Comité Syndical 16-02-2021

Compte rendu du Comité syndical du 16/02/2021 Téléchargez le compte rendu 

RAA 16022021

DLB20210216413 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes – Exercice 2014 et suivants

DLB20210216414 Vote du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2020

DLB20210216415 Rapport suite au Débat d’Orientation Budgétaire

DLB20210216416 Avenant au bail emphytéotique Commune de Saint-Thibéry SICTOM Site de la Potence pour la déchèterie et l’ISDI de Saint-Thibéry

DLB20210216417 Cession d’un bien immobilier SICTOM

DLB20210216418 Modalités de collecte pour les nouvelles constructions

DLB20210216419 Engagement d’une consultation pour l’acquisition de 1 à 6 compacteurs mobiles à rouleau pour les déchèteries

DLB20210216420 Convention Collecte séparée des déchets d’Equipements Electriques et Electroniques ménagers (OCAD3E)

DLB20210216421 Convention Collecte de lampes usagées (OCAD3E)

DLB20210216422 Règlement de formation

Comité syndical du 23/03/21

23-03-2021 Convocation Comité Syndical du mardi 23 mars 2021 à 17h – TOURBES

Compte-rendu Comité Syndical du 23032021

RAA 23032021

DLB20210323425 Compte administratif – affectation du résultat

DLB20210323426 Vote des participations des EPCI

DLB20210323427 Actualisation de tarifs

DLB20210323428 Vote du BUDGET PRIMITIF 2021

DLB20210323429 Versement d’une subvention

DLB20210323430 Sète Agglopôle

DLB20210323431 Avenant n°5 SPL

DLB20210323432 Lancement du marché de collecte sur la commune d’AGDE

DLB20210323433 Emploi permanent d’un agent chargé de la prévention

DLB20210323434 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

Comité syndical du 27/09/21

27-09-2021 Convocation Comité Syndical

Compte rendu du CS du 27092021

RAA 27092021

DLB20210927445 Décision Modificative n°1

DLB20210927444 Modification de l’affectation du résultat du Budget Primitif 2021Décision Modificative n°1

DLB20210927446 Création d’un programme en AP-CP pour les travaux du pont roulant du quai de transfert à AGDE

DLB20210927447 Engagement d’une consultation pour la fourniture de carburant à la pompe et prestations associées

DLB20210927448 Engagement d’une consultation pour l’assurance des risques statutaires de la collectivité

DLB20210927449 Acquisition de bennes à ordures ménagères, camions polybennes, camions polybennes grues et remorques

DLB20210927450 Contrats d’assurances des risques statutaires

DLB20210927451 Non-reconduction du lot 3 du marché de fourniture de bacs et accessoires afférents

DLB20210927452 Tarifs composteurs lombricomposteurs

DLB20210927453 Convention de partenariat CAPILLUM

DLB20210927454 Convention tripartite projet d’embellissement déchèterie Pézenas

DLB20210927455 Contrat de partenariat pour la collecte et le traitement des consommables d’impression usagés

DLB20210927456 Signature d’une convention type SICTOM – MAIRIES pour l’équipement en colonnes métalliques PAV

DLB20210927457 Avenant n°5 à la convention d’entente SICTOM – CABM

DLB20210927458 Présentation du rapport de gestion 2020 de la Société Publique Locale OEKOMED

DLB20210927459 Présentation du rapport de gestion 2020 de la Société d’Economie Mixte de Production Energétique Renouvelable (SEMPER)

DLB20210927460 Modification du tableau des emplois – Création d’un emploi permanent et à temps complet

DLB20210927461 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

Comité syndical du 20/04/21

20-04-2021 Convocation Comité Syndical du mardi 20 04 2021

RAA 20042021

Compte rendu du CS du 2042021

DLB20210420435 Convention tripartite projet d’embellissement déchèterie La Prunette AGDE

DLB20210420436 Avenant n°5 CABM DLB20210420437 Avenant n°4 au marché de collecte des ordures ménagères n° 2014-15

DLB20210420437 Avenant n°4 au marché de collecte des ordures ménagères n° 2014-15

DLB20210420438 Mise en oeuvre du projet d’extension des consignes de tri – Appel à projet CITEO

DLB20210420439 Cession de bacs destinés au rebut à la Criée d’Agde

DLB20210420440 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

DLB20210420441 Modification du tableau des effectifs

DLB20210420442 Modification du tableau des emplois – Création d’un emploi permanent à temps complet

DLB20210420443 Modification du tableau des emploi – Création d’un emploi permanent à temps complet

Comité syndical du 15/12/21

CR CS 20211215

DLB20211215462 Présentation Rapport Annuel 2020

DLB20211215463 Décision modificative n° 2

DLB20211215464 Ouverture de crédits de la section investissement par anticipation

DLB20211215466 Centre de tri de l’Ouest Hérault – Octroi d’une garantie d’emprunt à la SPL OEKOMED

DLB20211215468 Cession de terrains site des Roches Bleues à la SPL OEKOMED

DLB20211215469 Point AP-CP du pont roulant d’Agde

DLB20211215470 Engagement consultation acquisition de BOM, polybennes, polybennes grues, remorques

DLB20211215471 Engagement consultation acquisition de conteneurs enterrés

DLB20211215472 Engagement consultation modif marché 2019-SER-22 Lot 1

DLB20211215476 Résiliation marché 2019-FOU-23 Lot 1

DLB20211215477 Engagement consultation Fourniture de colonnes aériennes polyéthylènes

DLB20211215478 Modification du tableau des emplois et des effectifs

DLB20211215479 Contrat assurance des risques statutaires

DLB20211215480 Délibération de principe recrutement agents contractuels remplacement

DLB20211215481 Autorisation annuelle de recrutement accroissement saisonnier d’activité

DLB20211215482 Recrutement agents contrat de projet

DLB20211215483 Recrutement d’un doctorat CIFRE

DLB20211215484 Mission accessoire confiée à un agent d’une collectivité extérieure

DLB20211215485 Correction erreur matérielle sur délibération 2021-451

DLB20211215486 Décisions prises par le Président du SICTOM Pézenas-Agde

DLB20211215487 Modification du tableau des emplois et des effectifs

DLB20211215488 Modification du tableau des emplois et des effectifs

DLB20211215489 Modification du tableau des emplois et des effectifs

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